Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Rue Blaise Pascal, Bagneux (92220) | PC Logement | AM31 | 395 m² | 358 m² | 2025/09/11 |
ATS UNION - Permis de construire et DP
Active
879158129
Société civile immobilière
Créée le 21/11/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ATS UNION
ATS UNION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagneux.
Profil et organisation
ATS UNION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91100 à Corbeil-Essonnes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATS UNION
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/11/2019
Siège social
Permis de construire et DP de ATS UNION
Activité d’urbanisme de ATS UNION
ATS UNION compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2025 - 11/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATS UNION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/09/2025 - 11/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ATS UNION
1 autorisation sur la période 11/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bagneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATS UNION dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ATS UNION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATS UNION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SPECULOOS
SIREN 848020897
Même secteur et même département
42 autorisations
8 PC
18 PA
16 PD
PMLV
SIREN 838309227
Même secteur et même département
20 autorisations
2 PC
12 PA
6 PD
FONCIERE VICARTES
SIREN 792035917
Même secteur et même département
18 autorisations
1 PC
5 PA
12 PD
LUXIO
SIREN 815032719
Même secteur et même département
17 autorisations
4 PC
6 PA
7 PD
I-PRODUCTION
SIREN 810571356
Même secteur et même département
15 autorisations
1 PC
14 PA
WWMN
SIREN 837517697
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
Sources des informations sur ATS UNION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATS UNION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATS UNION ?
ATS UNION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATS UNION ?
Le profil de ATS UNION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATS UNION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATS UNION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATS UNION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable