ATMA - Permis de construire et DP

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500110820 Société civile immobilière Créée le 11/09/2007

Présentation détaillée de ATMA

ATMA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Airvault.

Profil et organisation

ATMA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79330 à Glénay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATMA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/09/2007

Siège social

Permis de construire et DP de ATMA

Activité d’urbanisme de ATMA

ATMA compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2022 - 04/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2022 - 04/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATMA

1 autorisation sur la période 04/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Airvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ATMA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ATMA

Sources des informations sur ATMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATMA ?
ATMA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATMA ?
Le profil de ATMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATMA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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