ATM - Permis de construire et DP

Active
843497173 Société civile immobilière Créée le 17/10/2018

Infos clés

Présentation détaillée de ATM

ATM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Muy.

Profil et organisation

ATM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83490 au Muy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/10/2018

Siège social

Permis de construire et DP de ATM

Activité d’urbanisme de ATM

ATM compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2019 - 26/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2019 - 26/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ATM

2 autorisations sur la période 12/09/2019 - 26/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Muy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
38 Traverse Des Ferrieres, Le Muy (83490) PC Locaux AC503 897 m² 38 m² 2024/01/26
Zac Des Ferrieres Lot 2, Le Muy (83490) PC Mixte AC404, AC503 897 m² 385 m² 2019/09/12

Répartition géographique des autorisations de ATM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ATM

Sources des informations sur ATM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATM ?
ATM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATM ?
Le profil de ATM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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