ATC FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
538419052 Société en nom collectif ETI Créée le 15/12/2011

Infos clés

Secteur

Services

Total autorisations

106

Permis de construire et DP

105

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ATC FRANCE

ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 105 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 103 communes, principalement Clessé.

Profil et organisation

ATC FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 92220 à Bagneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ATC FRANCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 61.20Z - Télécommunications sans fil
SIRET du siège
Date de création
15/12/2011
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ATC FRANCE

Activité d’urbanisme de ATC FRANCE

ATC FRANCE compte 106 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, dans 103 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ATC FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

106

Période couverte

27/10/2014 - 28/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

103 communes

Évolution annuelle des autorisations de ATC FRANCE

ATC FRANCE apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 19 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ATC FRANCE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 8 -38,5 % 8 0 0
2025 13 +8,3 % 13 0 0
2024 12 +20,0 % 11 0 1
2023 10 -28,6 % 10 0 0
2022 14 -26,3 % 14 0 0
2021 19 +171,4 % 19 0 0
2020 7 0 % 7 0 0

Permis de construire et DP de ATC FRANCE

105 autorisations sur la période 27/10/2014 - 28/08/2026, réparties dans 102 communes, principalement à Clessé. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATC FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

19 autorisations

Autorisations en 2021

19 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fief Des Sables, Saint-Thomas-de-Conac (17150) DP Locaux C1512 2 072 m² 1 m² 2021/12/10
La Gazelle, Saint-Privat-d'Allier (43580) DP Locaux C817 14 856 m² 8 m² 2021/12/09
155 Route De Damville, Piseux (27130) DP Locaux B306 6 493 m² 1 m² 2021/11/18
La Chabane, Sainte-Lheurine (17520) DP Locaux AR89 2 990 m² 1 m² 2021/11/02
235 Avenue De La Republique, La Roquette-sur-Siagne (06550) PC Locaux AR106 1 938 m² 3 m² 2021/10/20
La Croisette, Vitry-en-Charollais (71600) DP Locaux ZC25 7 892 m² 8 m² 2021/08/12
Laymoure Route De Berdoues, Mirande (32300) DP Locaux I20 5 479 m² 5 m² 2021/08/10
Sur La Cote, Leyssard (01450) DP Locaux ZC93 51 300 m² 7 m² 2021/07/29
La Motte Aux Peintiers, La Peyratte (79200) DP Locaux C270 20 220 m² 1 m² 2021/07/07
Les Vieilles Vignes, Montoldre (03150) DP Locaux I49 4 740 m² 6 m² 2021/07/07
Le Bois Du Tard, Vouneuil-sur-Vienne (86210) DP Locaux AX362 2 432 m² 1 m² 2021/06/21
Route 70 A, Grans (13450) DP Locaux AO108 27 138 m² 17 m² 2021/05/27
La Croisette, Vitry-en-Charollais (71600) DP Locaux ZC25 7 892 m² 7 m² 2021/05/21
Las Faysses, Arzenc-de-Randon (48170) DP Locaux G432 688 m² 8 m² 2021/05/07
La Pouape, Saint-Étienne-sur-Reyssouze (01190) DP Locaux 0D530 3 230 m² 7 m² 2021/04/29
6837 La Grande Bastide, Tourves (83170) DP Locaux A2167 12 000 m² 14 m² 2021/03/18
Le Bletonnee, Saint-Bénigne (01190) DP Locaux ZB190 3 670 m² 7 m² 2021/02/02
L'epinay, Saint-Cyr (71240) DP Locaux ZH116 4 127 m² 8 m² 2021/01/28
5001 Rue De L'egalite, La Sentinelle (59174) DP Locaux AL435 515 m² 2 m² 2021/01/14

1 à 19 sur 19 autorisations

Permis de démolir de ATC FRANCE

1 autorisation sur la période 08/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Mauguio. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de démolir en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vauguieres, Mauguio (34130) PD DL323 5 465 m² 2024/04/08

Répartition géographique des autorisations de ATC FRANCE

Demandeurs comparables à ATC FRANCE

Sources des informations sur ATC FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ATC FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATC FRANCE ?
ATC FRANCE est associé à 106 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATC FRANCE ?
Le profil de ATC FRANCE recense 105 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATC FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATC FRANCE concernent 103 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATC FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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