Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Victor Hugo, Échenoz-la-Méline (70000) | PA | AK709 | — | 2022/06/20 |
ATC - Permis d'aménager
Active
899601025
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 30/04/2021
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ATC
ATC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échenoz-la-Méline.
Profil et organisation
ATC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70500 à Gevigney-et-Mercey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ATC
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ATC
Activité d’urbanisme de ATC
ATC compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2022 - 20/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ATC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/06/2022 - 20/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ATC
1 autorisation sur la période 20/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Échenoz-la-Méline.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ATC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ATC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TY IMMOBILIERE
SIREN 532664885
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
3 PA
1 PD
CONSTRUCTIONS VAIVROISES
SIREN 522289016
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
FL IMMO
SIREN 750748840
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
JT LOC
SIREN 802445494
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
AMLAU
SIREN 893331397
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LIDATIM
SIREN 914604376
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ATC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ATC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ATC ?
ATC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ATC ?
Le profil de ATC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ATC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ATC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ATC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable