SAS DES CAPUCINS - Permis de construire et DP

Active
889398145 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS DES CAPUCINS

SAS DES CAPUCINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gray.

Profil et organisation

SAS DES CAPUCINS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70100 à GRAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS DES CAPUCINS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS DES CAPUCINS

Activité d’urbanisme de SAS DES CAPUCINS

SAS DES CAPUCINS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2023 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS DES CAPUCINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/06/2023 - 29/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS DES CAPUCINS

2 autorisations sur la période 20/06/2023 - 29/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DES CAPUCINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Avenue Du Marechal De Latt, Gray (70100) PC Logement AV285 855 m² 160 m² 2024/11/29
Lot 3 Lotissement << Les Coteaux Aux Barottes, Gray (70100) PC Logement AV264 7 569 m² 137 m² 2023/06/20

Répartition géographique des autorisations de SAS DES CAPUCINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS DES CAPUCINS

Sources des informations sur SAS DES CAPUCINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS DES CAPUCINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS DES CAPUCINS ?
SAS DES CAPUCINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS DES CAPUCINS ?
Le profil de SAS DES CAPUCINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS DES CAPUCINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS DES CAPUCINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS DES CAPUCINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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