2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS DES CAPUCINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gray.
SAS DES CAPUCINS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70100 à Gray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DES CAPUCINS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/06/2023 - 29/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DES CAPUCINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/06/2023 - 29/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gray.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DES CAPUCINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Du Marechal De Latt, Gray (70100) | PC Logement | AV285 | 855 m² | 160 m² | 2024/11/29 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot 3 Lotissement << Les Coteaux Aux Barottes, Gray (70100) | PC Logement | AV264 | 7 569 m² | 137 m² | 2023/06/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
