2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
ATC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sorlin-en-Bugey.
ATC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01150 à Saint-Sorlin-en-Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ATC compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2019 - 29/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ATC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2019 - 29/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-en-Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ATC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Crapier, Saint-Sorlin-en-Bugey (01150) | PC Locaux | ZB8 | 4 470 m² | 198 m² | 2023/03/29 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Poncon, Saint-Sorlin-en-Bugey (01150) | PC Locaux | ZB8 | 4 470 m² | 208 m² | 2019/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
