2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASVMT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Laudun-l'Ardoise.
ASVMT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30130 à Saint-Paulet-de-Caisson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASVMT compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2015 - 26/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASVMT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/09/2015 - 26/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Laudun-l'Ardoise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASVMT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 64 Che De La Passerelle, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PC Locaux | BK4 | 45 591 m² | 130 m² | 2015/11/30 |
| Rue Albert Andre, Laudun-l'Ardoise (30290) | PC Logement | BV11, BV268 | — | 91 m² | 2015/09/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
