ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL - Permis de construire et DP

Active
422184747 Association déclarée PME Créée le 01/02/1999

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Corbigny.

Profil et organisation

ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 58800 CORBIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
APIAS
Date de création
01/02/1999
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

Activité d’urbanisme de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2022 - 20/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2022 - 20/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

2 autorisations sur la période 22/12/2022 - 20/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Corbigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0011 Grande Rue, Corbigny (58800) PC Locaux AR210, AR211 420 m² 316 m² 2024/06/20
5 Rue Saint Leger, Marigny-sur-Yonne (58800) DP Locaux AB29 24 650 m² 85 m² 2022/12/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

Sources des informations sur ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL ?
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL ?
Le profil de ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides