2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Corbigny.
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 58800 à Corbigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2022 - 20/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/12/2022 - 20/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Corbigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC.INSERTION ET L'ACCOMPAGN. SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0011 Grande Rue, Corbigny (58800) | PC Locaux | AR210, AR211 | 420 m² | 316 m² | 2024/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Saint Leger, Marigny-sur-Yonne (58800) | DP Locaux | AB29 | 24 650 m² | 85 m² | 2022/12/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
