Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbas.
Profil et organisation
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 69960 à Corbas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/04/2024 - 30/04/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2024 - 30/04/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
1 autorisation sur la période 30/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Corbas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS ?
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS ?
Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.