ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS - Permis de construire et DP

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509201240 Association syndicale libre PME Créée le 31/07/2008

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corbas.

Profil et organisation

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 69960 à Corbas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
31/07/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2024 - 30/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2024 - 30/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

1 autorisation sur la période 30/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Corbas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
69 Rue Marcel Meyrieux, Corbas (69960) PC Locaux AW167, AW168 94 752 m² 2 083 m² 2024/04/30

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

Sources des informations sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS ?
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS ?
Le profil de ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU MARCHE DE GROS DE LYON CORBAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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