Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Che Des Courses, Toulouse (31100) | PD | AP24 | 300 795 m² | 2016/06/22 |
ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE - Permis de démolir
Active
776945677
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31100 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.11Z - Gestion d'installations sportives
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/06/2016 - 22/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/06/2016 - 22/06/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
1 autorisation sur la période 22/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même département de siège
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même département de siège
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE ?
ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE ?
Le profil de ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SPORTIVE DES COURSES DE TOULOUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable