2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION SIMONE VEIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Freyming-Merlebach.
ASSOCIATION SIMONE VEIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57800 à Freyming-Merlebach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION SIMONE VEIL compte 4 autorisations recensées sur la période 28/07/2015 - 28/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SIMONE VEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/07/2015 - 28/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Freyming-Merlebach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SIMONE VEIL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De L'europe, Freyming-Merlebach (57800) | PC Locaux | 23621, 23623 | 14 716 m² | 1 022 m² | 2015/11/30 |
| Rue Basse, Freyming-Merlebach (57800) | PC Logement | 05434, 05438 | 4 390 m² | 1 413 m² | 2015/07/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
