ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME - Permis de construire et DP

Active
785087974 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Yvelines (78)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mantes-la-Jolie.

Profil et organisation

ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78200 à MANTES-LA-JOLIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME compte 5 autorisations recensées sur la période 23/06/2017 - 01/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

23/06/2017 - 01/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

5 autorisations sur la période 23/06/2017 - 01/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mantes-la-Jolie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Sangle, Mantes-la-Jolie (78200) PC Locaux AB685 8 337 m² 405 m² 2022/07/01
9 Rue Des Remparts - 5 Rue D, Mantes-la-Jolie (78200) PC Locaux AB685 5 285 m² 180 m² 2022/03/31
1 Rue Des Martraits, Mantes-la-Jolie (78200) PC Locaux AB175, AB685 8 495 m² 42 m² 2018/06/29
21 Quai De La Vaucouleurs, Mantes-la-Jolie (78200) PC Locaux AD639 6 012 m² 37 m² 2017/07/20
5 Rue De La Sangle, Mantes-la-Jolie (78200) PC Locaux AB175, AB685 8 337 m² 180 m² 2017/06/23

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

Sources des informations sur ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME ?
ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME ?
Le profil de ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SCOLAIRE NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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