Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Châtillon-sur-Saône (88410) | PD | AB127 | — | 2016/05/02 |
ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE - Permis de démolir
Active
810913053
Association déclarée
Créée le 08/01/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtillon-sur-Saône.
Profil et organisation
ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88410 à Châtillon-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/2015
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2016 - 02/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/05/2016 - 02/05/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
1 autorisation sur la période 02/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châtillon-sur-Saône.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 783441306
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
4 PD
ADAPEI DES VOSGES
SIREN 775717366
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES
SIREN 783439169
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
ASSOCIATION AIR RESIDENCE HAUT DE LA CHARME
SIREN 314093899
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
ASS VOSGIEN SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCEN
SIREN 775717309
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOCIATION DE BELVAL PORTIEUX
SIREN 322971086
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE ?
ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE ?
Le profil de ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAUVEGARDE DE LA MAISON FORTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable