Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Bienfaisance, Lannion (22300) | PD | AM336 | 27 280 m² | 2015/12/22 |
ASSOCIATION SAINT JOSEPH - Permis de démolir
Active
425121340
Association déclarée
Créée le 24/11/1999
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION SAINT JOSEPH
ASSOCIATION SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lannion.
Profil et organisation
ASSOCIATION SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22300 à Lannion.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION SAINT JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Sigle
- ASJ
- Date de création
- 24/11/1999
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION SAINT JOSEPH
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION SAINT JOSEPH
ASSOCIATION SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2015 - 22/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION SAINT JOSEPH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/12/2015 - 22/12/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION SAINT JOSEPH
1 autorisation sur la période 22/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lannion.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION SAINT JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION SAINT JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
Sources des informations sur ASSOCIATION SAINT JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION SAINT JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION SAINT JOSEPH ?
ASSOCIATION SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION SAINT JOSEPH ?
Le profil de ASSOCIATION SAINT JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable