2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION RESIDENCE SAINT LOUP est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brienon-sur-Armançon.
ASSOCIATION RESIDENCE SAINT LOUP est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 89210 à Brienon-sur-Armançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION RESIDENCE SAINT LOUP compte 2 autorisations recensées sur la période 04/06/2014 - 13/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESIDENCE SAINT LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2014 - 13/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Brienon-sur-Armançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RESIDENCE SAINT LOUP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Bis Avenue Joséphine Normand, Brienon-sur-Armançon (89210) | PC Locaux | AD366 | 59 066 m² | 213 m² | 2017/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Pl Emile Blondeau, Brienon-sur-Armançon (89210) | PC Locaux | AD108, AD366 | 67 288 m² | 1 067 m² | 2014/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
