ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES - Permis de construire et DP

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917453003 Association déclarée PME Créée le 01/07/2022

Présentation détaillée de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étang-sur-Arroux.

Profil et organisation

ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
ARER
Date de création
01/07/2022
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2025 - 10/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2025 - 10/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

1 autorisation sur la période 10/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Étang-sur-Arroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

Sources des informations sur ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES ?
ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES ?
Le profil de ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION RESEAU EXCELLENCE RURALITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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