Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Plaine-des-Palmistes.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97400 à Saint-Denis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/12/2025 - 05/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/12/2025 - 05/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
1 autorisation sur la période 05/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Plaine-des-Palmistes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 ?
ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 ?
Le profil de ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR LE TRAVAIL ORGANISE ET UTILE AU TERRITOIRE 974 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.