Présentation détaillée de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Petit-Bourg.
Profil et organisation
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97122 à Baie-Mahault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE compte 2
autorisations recensées
sur la période 27/07/2016 - 24/01/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/07/2016 - 24/01/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
2 autorisations sur la période 27/07/2016 - 24/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Petit-Bourg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE ?
ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE ?
Le profil de ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL SECURISE EDUCATIF AVEC RESEAU D ENTRAIDE LIBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.