2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.77Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION PIECES D'OCC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Onet-le-Château.
ASSOCIATION PIECES D'OCC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12850 à Onet-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION PIECES D'OCC compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2017 - 08/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION PIECES D'OCC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION PIECES D'OCC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Rue De L'insdustrie, Onet-le-Château (12000) | PC Locaux | AW163 | 11 747 m² | 1 080 m² | 2017/02/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
