2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil-sur-Seine.
ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 78480 à Verneuil-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2016 - 25/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2016 - 25/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil-sur-Seine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION NOTRE DAME DE VERNEUIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Grande Rue, Verneuil-sur-Seine (78480) | PC Locaux | AE5, AE8 | 140 606 m² | 538 m² | 2016/02/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Verneuil-sur-Seine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 106 Gr Grande Rue, Verneuil-sur-Seine (78480) | PD | AE8, AE9 | 140 162 m² | 2021/06/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
