Présentation détaillée de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maromme.
Profil et organisation
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76150 à Maromme.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
29/09/2008
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/09/2023 - 29/09/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2023 - 29/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
1 autorisation sur la période 29/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Maromme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) ?
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) ?
Le profil de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.