ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) - Permis de construire et DP

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922378336 Association déclarée Créée le 29/09/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maromme.

Profil et organisation

ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76150 à Maromme.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
29/09/2008

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2023 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/09/2023 - 29/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

1 autorisation sur la période 29/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Maromme.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 Rue Du Moulin A Poudre, Maromme (76150) PC Locaux AI529, AI531 582 m² 191 m² 2023/09/29

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

Sources des informations sur ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) ?
ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MUSULMANE DE LA VALLEE DU CAILLY ( A..M.V.D.C) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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