2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION MULTICULTURELLE DE PAYS SEDANAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sedan.
ASSOCIATION MULTICULTURELLE DE PAYS SEDANAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08200 à Sedan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MULTICULTURELLE DE PAYS SEDANAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2022 - 07/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MULTICULTURELLE DE PAYS SEDANAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2022 - 07/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sedan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MULTICULTURELLE DE PAYS SEDANAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Ancienne Porte De Bala, Sedan (08200) | PC Locaux | AP750, AP745 | 1 044 m² | 267 m² | 2022/02/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
