Présentation détaillée de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hénin-Beaumont.
Profil et organisation
ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62110 à Hénin-Beaumont.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT compte 3
autorisations recensées
sur la période 18/11/2015 - 10/05/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
18/11/2015 - 10/05/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
2 autorisations sur la période 18/11/2015 - 04/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Hénin-Beaumont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
1 autorisation sur la période 10/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Hénin-Beaumont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT ?
ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT ?
Le profil de ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MOSQUEE ENNASR D' HENIN BEAUMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.