2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Séné.
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56300 à Pontivy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE compte 11 autorisations recensées sur la période 17/06/2015 - 05/06/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 17/06/2015 - 05/06/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Crach. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Kercourse, Séné (56860) | PC Locaux | YH24 | 1 539 m² | 27 m² | 2022/04/08 |
| 4 Rue De Kercourse, Séné (56860) | PC Logement | YH14, YH68 | 1 857 m² | 72 m² | 2022/02/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 07/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Séné. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De Kercourse, Séné (56860) | PD | YH14 | 1 321 m² | 2021/01/07 |
7 communes - 3 départements - 1 région
Séné
3 autorisations
Crach
2 autorisations
La Gacilly
2 autorisations
Dinan
1 autorisation
Rennes
1 autorisation
Val d'Oust
1 autorisation
Vannes
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
