2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bosc-le-Hard.
ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76690 à Mont-Cauvaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2014 - 21/06/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/10/2014 - 21/06/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Bosc-le-Hard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MEDICO EDUCATIVE ROUENNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Emile Zola, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Locaux | AH305 | — | 546 m² | 2014/12/16 |
| Rue Des Forges, Bosc-le-Hard (76850) | PC Locaux | ZM196 | 17 631 m² | 743 m² | 2014/10/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
