Présentation détaillée de ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13013 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/01/2024 - 02/01/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/01/2024 - 02/01/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
1 autorisation sur la période 02/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 ?
ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 ?
Le profil de ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION MEDIATIONS ET COHESION SOCIALE - GROUPE ADDAP 13 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.