2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSOCIATION L'OUSTAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Villefranche-de-Rouergue.
ASSOCIATION L'OUSTAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12260 à Sainte-Croix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION L'OUSTAL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/07/2017 - 21/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION L'OUSTAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/07/2017 - 21/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Croix. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION L'OUSTAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sembel, Sainte-Croix (12260) | PC Locaux | C555, C417 | 33 002 m² | 115 m² | 2017/07/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0008 Allee Aristide Briand, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | AM333, AM332 | 7 416 m² | 2023/08/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
