ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES - Permis de construire et DP

Active
839072154 Association déclarée PME Créée le 13/12/2017

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
13/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 24/12/2024 - 24/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/12/2024 - 24/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

1 autorisation sur la période 24/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

Sources des informations sur ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES ?
ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES ?
Le profil de ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOUIS-ANTOINE ORMIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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