ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC - Permis de construire et DP

Active
535276836 Association déclarée Créée le 18/03/1994

Infos clés

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pessac.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33600 à Pessac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
18/03/1994

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2024 - 26/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2024 - 26/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

1 autorisation sur la période 26/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pessac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Bi Place Du Monteil, Pessac (33600) PC Locaux CS352, CS465 1 613 m² 261 m² 2024/01/26

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEOVAH DE PESSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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