ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON - Permis de construire et DP

Active
535397814 Association déclarée Créée le 19/05/1994

Infos clés

Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Langon.

Profil et organisation

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33210 à Langon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
19/05/1994

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2015 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/12/2015 - 07/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

1 autorisation sur la période 07/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Langon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON ?
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE LANGON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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