ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Eauze.
Profil et organisation
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 32800 à EAUZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1999
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 04/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
1 autorisation sur la période 13/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Eauze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Bd Saint Blancat, Eauze (32800) | PC Locaux | AB254 | 246 m² | 157 m² | 2013/09/13 |
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
1 autorisation sur la période 04/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Eauze. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Bd Saint Blancat, Eauze (32800) | PD | AB254 | — | 2014/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.