ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE - Autorisations d'urbanisme
Cessée
523967438
|
Code 9240
|
Créée le 01/12/1999
Total autorisations
2
Permis de construire
1
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Fiche d'identité
- Dénomination
- ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
- SIREN
- 523 967 438
- SIRET siège
- 523 967 438 00012
- Forme juridique
- Code 9240
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 94.91Z
- Date de création
- 01/12/1999
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 13/09/2013
- Dernière autorisation
- 04/05/2014
Siège social
- Adresse
- 10 AV GOUNON C/0 MR BIGNAUX JACQUES
- Commune
- 32800 EAUZE
- Département
- Gers
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autorisations.
Permis de construire de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Bd Saint Blancat, Eauze (32800) | PC Locaux | AB254 | 246 m² | 157 m² | 2013/09/13 |
Permis d'aménager de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de ASSOCIATION LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH D' EAUZE
1 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Bd Saint Blancat, Eauze (32800) | PD | AB254 | — | 2014/05/04 |
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable