2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION LES TOUT PETITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Molières.
ASSOCIATION LES TOUT PETITS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91470 aux Molières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LES TOUT PETITS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES TOUT PETITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 24/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Molières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES TOUT PETITS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Cernay, Les Molières (91470) | PC Locaux | AC53, AC82 | 2 326 m² | 593 m² | 2016/09/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
