ASSOCIATION LES TOUT PETITS - Permis de construire et DP

Active
785216714 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

ASSOCIATION LES TOUT PETITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Molières.

Profil et organisation

ASSOCIATION LES TOUT PETITS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91470 aux Molières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION LES TOUT PETITS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

ASSOCIATION LES TOUT PETITS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 24/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES TOUT PETITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2016 - 24/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 24/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Molières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES TOUT PETITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
71Bis Rue De Cernay, Les Molières (91470) PC Locaux AB3 6 761 m² 87 m² 2022/06/24
5 Rue De Cernay, Les Molières (91470) PC Locaux AC53, AC82 2 326 m² 593 m² 2016/09/01

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LES TOUT PETITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Sources des informations sur ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION LES TOUT PETITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LES TOUT PETITS ?
ASSOCIATION LES TOUT PETITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LES TOUT PETITS ?
Le profil de ASSOCIATION LES TOUT PETITS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LES TOUT PETITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LES TOUT PETITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LES TOUT PETITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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