Présentation détaillée de ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lecci.
Profil et organisation
ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 20137 à Lecci.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/08/2022 - 08/08/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/08/2022 - 08/08/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
1 autorisation sur la période 08/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lecci.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO ?
ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO ?
Le profil de ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LES CAVALIERS DES ECURIES DE L OSO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.