2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Notre-Dame-de-Bondeville.
ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/11/2016 - 17/11/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/11/2016 - 17/11/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LE PRE DE LA BATAILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Marquis, Rouen (76100) | DP Logement | HT76 | 128 m² | 22 m² | 2025/11/17 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 206 Rue De La Gare, Saint-Pierre-lès-Elbeuf (76320) | PC Locaux | AK401 | 34 813 m² | 591 m² | 2020/10/05 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Locaux | — | — | 589 m² | 2017/01/17 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De L'abbaye, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Locaux | AB296, AB349 | 13 304 m² | 45 m² | 2016/11/09 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Notre-Dame-de-Bondeville
2 autorisations
Rouen
1 autorisation
Saint-Pierre-lès-Elbeuf
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
