2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
1
ASSOCIATION LA RUISSELEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Mars-d'Outillé.
ASSOCIATION LA RUISSELEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72220 à Saint-Mars-d'Outillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION LA RUISSELEE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/12/2020 - 02/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA RUISSELEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mars-d'Outillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION LA RUISSELEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Huit Mai, Saint-Mars-d'Outillé (72220) | PC Locaux | AD82 | 14 205 m² | 113 m² | 2020/12/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
