Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Montee Du Vieux Village, Suze (26400) | PA | ZC78 | 1 631 m² | 2026/03/13 |
ASSOCIATION LA PENATERIE - Permis d'aménager
Active
999716558
Association déclarée
Créée le 25/12/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION LA PENATERIE
ASSOCIATION LA PENATERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Suze.
Profil et organisation
ASSOCIATION LA PENATERIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26400 à Mirabel-et-Blacons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION LA PENATERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/12/2023
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION LA PENATERIE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION LA PENATERIE
ASSOCIATION LA PENATERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2026 - 13/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION LA PENATERIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/03/2026 - 13/03/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION LA PENATERIE
1 autorisation sur la période 13/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Suze.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION LA PENATERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION LA PENATERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOLIHA DROME, SOLIDAIRES POUR L'HABITAT
SIREN 779472034
Même département de siège
21 autorisations
21 PC
FONDATION LA TEPPE
SIREN 779456367
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
ADAPEI DE LA DROME
SIREN 775573454
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 779470269
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
DIACONAT PROTESTANT DROME-ARDECHE
SIREN 779469691
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OGEC LYCEES ET INSTITUT MONTPLAISIR
SIREN 779470624
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION LA PENATERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION LA PENATERIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION LA PENATERIE ?
ASSOCIATION LA PENATERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION LA PENATERIE ?
Le profil de ASSOCIATION LA PENATERIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION LA PENATERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION LA PENATERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION LA PENATERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable