Présentation détaillée de ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13200 à Arles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/02/2019 - 12/02/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/02/2019 - 12/02/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
1 autorisation sur la période 12/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE ?
ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE ?
Le profil de ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION INITIATIVE JEUNESSE CITOYENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.