2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT MARTIN DE PONTCHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontchâteau.
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT MARTIN DE PONTCHATEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44160 à Pontchâteau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT MARTIN DE PONTCHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2018 - 13/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT MARTIN DE PONTCHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/07/2018 - 13/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Pontchâteau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINT MARTIN DE PONTCHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Te Rue Nantaise, Pontchâteau (44160) | PC Logement | AH815, AH691 | 7 915 m² | 259 m² | 2018/12/13 |
| 45Ter Rue Nantaise, Pontchâteau (44160) | PC Locaux | AH338, AH818 | — | 1 843 m² | 2018/07/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
