Présentation détaillée de ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Louis.
Profil et organisation
ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68200 à Mulhouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 31/07/2025 - 31/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/07/2025 - 31/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
1 autorisation sur la période 31/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Louis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE ?
ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE ?
Le profil de ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION HAUT-RHINOISE POUR LA PREVENTION ET LES SOINS EN ADDICTOLOGIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.