Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| All Des Alouettes, Pénestin (56760) | PA | ZO62, ZO61 | — | 2015/06/03 |
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY - Permis d'aménager
Active
809051188
Association syndicale libre
Créée le 10/06/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pénestin.
Profil et organisation
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
- SIREN
- Forme juridique
- Association syndicale libre
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/2014
Siège social
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2015 - 03/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2015 - 03/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
1 autorisation sur la période 03/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Pénestin.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DIOCESAINE DE VANNES
SIREN 777901224
Même secteur et même département
32 autorisations
20 PC
6 PA
6 PD
ADAPEI DU MORBIHAN - LES PAPILLONS BLANCS
SIREN 775617673
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
ASSOCIATION DE GESTION DU GROUPE LA TOUCHE
SIREN 777866120
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
SIREN 415012475
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS MEDICALE INTER ENTREPRISES
SIREN 777848987
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
O.G.E.C SAINT-JOSEPH - LASALLE
SIREN 331129544
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY ?
ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY ?
Le profil de ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU LOGUY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable