ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE - Permis de construire et DP

Active
803417021 Association syndicale libre Créée le 05/12/2012

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sin-le-Noble.

Profil et organisation

ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 59450 à Sin-le-Noble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2015 - 22/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/10/2015 - 22/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

1 autorisation sur la période 22/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sin-le-Noble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Centre Commercial Les Epis, Sin-le-Noble (59450) PC Locaux AA419, AA396 72 904 m² 50 m² 2015/10/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

Sources des informations sur ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE ?
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE ?
Le profil de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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