Présentation détaillée de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sin-le-Noble.
Profil et organisation
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 59450 à Sin-le-Noble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Permis de construire et DP de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 22/10/2015 - 22/10/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/10/2015 - 22/10/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
1 autorisation sur la période 22/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sin-le-Noble.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE ?
ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE ?
Le profil de ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONCIERE DU CENTRE COMMERCIAL LES EPIS A SIN LE NOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.