Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Verdun, Fontoy (57650) | PD | 0390 | 32 600 m² | 2022/10/31 |
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY - Permis de démolir
Active
804702900
Association déclarée
PME
Créée le 04/10/2014
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontoy.
Profil et organisation
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57650 à Fontoy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99A - Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 88 - Action sociale sans hébergement
- SIRET du siège
- Sigle
- FR FONTOY
- Date de création
- 04/10/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 0 salarié
Siège social
Permis de démolir de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY compte 1 autorisation recensée sur la période 31/10/2022 - 31/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/10/2022 - 31/10/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
1 autorisation sur la période 31/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Fontoy.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GROUPE SOS SENIORS
SIREN 775618150
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
SIREN 780014122
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
APEI MOSELLE
SIREN 775619596
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS CMSEA
SIREN 775618689
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PA
EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE
SIREN 775732324
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL MOSELLE
SIREN 780004289
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY ?
ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY ?
Le profil de ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE FONTOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable