ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX - Permis de construire et DP

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539281089 Association déclarée Créée le 29/12/2011

Présentation détaillée de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Serqueux.

Profil et organisation

ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76440 à Serqueux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
29/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2025 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/04/2025 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

1 autorisation sur la période 22/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Serqueux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Compainville, Serqueux (76440) PC Logement AH133 31 590 m² 124 m² 2025/04/22

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

Sources des informations sur ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX ?
ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX ?
Le profil de ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION EQUESTRE DE SERQUEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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