2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
ASSOCIATION DU PARC DE BEL-VAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belval-Bois-des-Dames.
ASSOCIATION DU PARC DE BEL-VAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 08240 à Belval-Bois-des-Dames.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DU PARC DE BEL-VAL compte 1 autorisation recensée sur la période 22/03/2016 - 22/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DU PARC DE BEL-VAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Belval-Bois-des-Dames.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rte Departementale 14 Parc De Belval, Belval-Bois-des-Dames (08240) | PD | AC17, AC18 | — | 2016/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
