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ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU - Permis de démolir

Active
834792673 Autres formes juridiques Créée le 01/11/2017

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses

Siège

Pyrénées-Atlantiques (64)

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayonne.

Profil et organisation

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 64000 à Pau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
Section NAF
S - Autres activités de services
Division NAF
94 - Activités des organisations associatives
SIRET du siège
Date de création
01/11/2017

Siège social

Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2025 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/03/2025 - 13/03/2025

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

1 autorisation sur la période 13/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bayonne.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bayonne

1 autorisation

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASS DEPARTEMENTALE DES PEP
SIREN 775638661
Même secteur et même département
17 autorisations 14 PC 3 PD
ADAPEI
SIREN 775638737
Même secteur et même département
17 autorisations 14 PC 1 PA 2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE
SIREN 387874423
Même secteur et même département
12 autorisations 9 PC 1 PA 2 PD
SOLIHA PAYS BASQUE
SIREN 782260830
Même secteur et même département
12 autorisations 12 PC
ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTEUR
SIREN 323540013
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC
IKASTOLEN EGOITZAK
SIREN 521363655
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC

Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU ?
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BAYONNE PAROISSE SAINTE MARIE DU HAMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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