ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC - Permis de construire et DP

Active
828739094 Association déclarée PME Créée le 28/12/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Broons.

Profil et organisation

ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22250 à SEVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Sigle
AFC
Date de création
28/12/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC compte 6 autorisations recensées sur la période 03/05/2018 - 30/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/05/2018 - 30/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

6 autorisations sur la période 03/05/2018 - 30/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Broons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Menu Bois, Trémeur (22250) PC Locaux ZE1, ZE5 34 153 m² 1 117 m² 2023/05/30
13 Pl Duguesclin, Broons (22250) PC Logement AB57, AB58 1 861 m² 278 m² 2022/09/20
Parc D'activites Du Chalet, Broons (22250) PC Locaux ZA121, ZA132 4 714 m² 941 m² 2021/01/22
Rue De L'hermitage, Merdrignac (22230) PC Locaux ZN382 1 000 m² 153 m² 2020/06/23
Le Pre De Pedenhouet, Broons (22250) PC Locaux YC212 25 575 m² 608 m² 2020/05/12
La Lande De La Vigne Rochereuil, Sévignac (22250) DP Locaux 0H1668 4 940 m² 19 m² 2018/05/03

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

Sources des informations sur ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC ?
ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC ?
Le profil de ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES FAMILLES CATHOLIQUES DE SEVIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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