Présentation détaillée de ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Guingamp.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 68240 à Kaysersberg Vignoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/05/2014 - 21/05/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/05/2014 - 21/05/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
1 autorisation sur la période 21/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Guingamp.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE ?
ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE ?
Le profil de ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES DEPANNEURS AUTOMOBILES DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.