Présentation détaillée de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luçon.
Profil et organisation
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85400 à Luçon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Siège social
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Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/09/2014 - 24/09/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/09/2014 - 24/09/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
1 autorisation sur la période 24/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Luçon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE ?
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE ?
Le profil de ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE LUCON - VENDEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.